Déposée le 27 novembre 2003 par LERMAN David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est LERMAN David, Jacques domicilié(e) 45, rue d'Alleray,75015 Paris - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERMAN David domicilié(e) 45, rue d'Alleray,75015 Paris - 75015 - France.
La marque INSTITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUS est expirée depuis le 27 novembre 2013.
LERMAN David, Jacques - 45, rue d'Alleray,75015 Paris - 75015 - France
LERMAN David - 45, rue d'Alleray,75015 Paris - 75015 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Transmission de messages, transmission de documents, images, données. Services d'information et de communication en ligne, hébergement de services informatiques (site Internet). Formation, cours particulier, enseignement et assistance à distance, stages, séminaires. Organisation de colloques, conférences, congrès. Edition, production, distribution et diffusion (TV, radio, réseau local ou distant) de contenus éditoriaux, de programmes informatiques, de livres, de films et d'enregistrements sonores. Transmission de messages, transmission de documents, images données. Service d'information et de communication en ligne, hébergement de services informatiques (site Internet). Conception de logiciels, programmation pour ordinateur. Conseil et ingénierie informatique. Location de temps d'accès à un serveur de données accessible via un réseau local ou distant.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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